La présente Politique de confidentialité s'applique entre vous, l'Utilisateur de ce site web, et Results Project Management (RPM), propriétaire et fournisseur de ce site web et de la plateforme d'e-learning de RPM. Elle explique comment nous collectons, utilisons et protégeons les données personnelles dans le cadre de votre utilisation du site web, de nos Services et de nos fonctionnalités reposant sur l'IA, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) (UE) 2016/679 et à la législation néerlandaise sur la protection de la vie privée (AVG – Algemene Verordening Gegevensbescherming).
« Results Project Management », « RPM », « nous » ou « notre » désigne : Results Project Management (RPM), Kraatsweg 10 A, 6721 NS, Bennekom, Pays-Bas.
1. Définitions et interprétation
Dans la présente Politique, les termes suivants ont la signification indiquée ci-dessous :
« Compte » : Les informations personnelles, les informations de paiement et les identifiants utilisés par les Utilisateurs pour accéder aux contenus et/ou aux systèmes de communication du site web ou de la plateforme.
« Systèmes d'IA » : Logiciels qui, pour un ensemble donné d'objectifs définis par l'homme, peuvent générer des résultats tels que des contenus, des prédictions, des recommandations ou des décisions, au sens du règlement européen sur l'intelligence artificielle (règlement (UE) 2024/1689), y compris l'IA utilisée pour les chatbots, la création de contenu et les agents d'IA/GPT personnalisés.
« Contenu » : Tout texte, graphique, image, contenu audio, vidéo, logiciel, compilation de données et autre information stockés ou affichés sur le site web.
« Cookie » : Petit fichier texte placé sur votre appareil lorsque vous visitez le site web, utilisé pour identifier les visiteurs récurrents et analyser le comportement de navigation.
« Données » / « Données personnelles » : Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, transmise ou collectée via le site web, la plateforme ou les fonctionnalités d'IA.
« Service(s) » : Tout outil en ligne, service, support d'e-learning, fonctionnalité assistée par l'IA ou information fournis via le site web ou la plateforme.
« Système » : Toute infrastructure de communication ou technique en ligne mise à disposition sur le site web ou la plateforme, y compris le chat, les forums, les chatbots d'IA et les API.
« Utilisateur/Utilisateurs » : Tout tiers accédant au site web ou à la plateforme, qui n'est pas employé par RPM et qui agit à titre professionnel.
« Site web » : Le site web que vous utilisez actuellement (www.reallydoing.it) et ses sous-domaines, ainsi que la plateforme d'e-learning associée.
2. Données que nous collectons
Nous pouvons collecter et traiter les catégories de données personnelles suivantes :
Données d'identification et de contact : nom, adresse e-mail, fonction, organisation, pays/région.
Données de compte et d'accès : nom d'utilisateur, mot de passe (haché), paramètres du compte, inscription à des cours ou programmes.
Données démographiques : code postal, secteur d'activité, préférences et centres d'intérêt, lorsqu'ils sont communiqués.
Données de paiement et de transaction : identifiants de transaction, montants, dates et informations de paiement limitées (les données complètes des cartes sont traitées par des prestataires de paiement tiers sécurisés et ne sont pas conservées par RPM).
Données techniques : adresse IP, type et version du navigateur, identifiants d'appareil, système d'exploitation, fuseau horaire et informations techniques similaires.
Données d'utilisation : pages visitées, fonctionnalités utilisées, données de navigation (clickstream), durée des sessions, pages de provenance et de sortie, progression et données d'achèvement de l'apprentissage.
Données de communication : messages envoyés via les formulaires de contact, par e-mail, demandes d'assistance et interactions via nos outils de communication.
Données d'interaction avec l'IA :
- Messages et prompts que vous envoyez à notre chatbot d'IA ou à notre assistant d'IA.
- Réponses du système d'IA et retours d'information.
- Métadonnées des interactions avec l'IA (horodatages, contexte, fonctionnalité utilisée).
Données de contribution de contenu : contenu que vous fournissez pour la création de contenu par l'IA (par exemple textes, plans, supports de cours, prompts destinés à l'IA pour générer du contenu pédagogique).
Nous pouvons également traiter des données pseudonymisées ou agrégées à des fins statistiques et d'amélioration du service ; ces données ne sont pas considérées comme des données personnelles.
3. Finalités et bases juridiques du traitement
Nous ne traitons des données personnelles que lorsque nous disposons d'une base juridique valable au titre du RGPD. Selon le contexte, nous pouvons nous fonder sur :
La nécessité contractuelle : pour créer et gérer votre Compte, donner accès aux cours et aux fonctionnalités reposant sur l'IA, traiter les paiements et fournir une assistance.
L'obligation légale : pour respecter les obligations fiscales, comptables et autres exigences obligatoires de conservation ou de réglementation.
Les intérêts légitimes : pour améliorer et sécuriser nos Services, comprendre comment notre plateforme et nos fonctionnalités d'IA sont utilisées, prévenir les abus ou la fraude, et personnaliser l'expérience utilisateur de façon équilibrée, sans porter atteinte à vos droits et libertés.
Le consentement : pour certaines activités facultatives telles que les communications de marketing direct, les cookies/le suivi non essentiels et certaines utilisations de données liées à l'IA lorsque la loi l'exige.
Nous utilisons vos données personnelles aux fins suivantes :
Fourniture des services et gestion des comptes
- Création et gestion des Comptes.
- Accès à la plateforme d'e-learning, aux cours et aux ressources associées.
- Fourniture de fonctionnalités assistées par l'IA (chatbot, assistants d'IA, recommandations, suggestions de contenu).
Fonctionnalités du chatbot et de l'assistant d'IA
- Vous permettre d'interagir avec des chatbots ou assistants pilotés par l'IA pour obtenir des conseils, des explications et une assistance.
- Traitement de vos prompts/questions et génération de réponses.
- Conservation de journaux des interactions à des fins de dépannage, de sécurité et d'amélioration de la qualité, avec des garanties et des durées de conservation appropriées.
Création de contenu et assistance basées sur l'IA
- Utilisation de l'IA pour générer ou aider à générer du contenu pédagogique (par exemple résumés, questions d'entraînement, retours, projets de supports) à partir de vos prompts ou du contexte du cours.
- Le cas échéant, conservation des résultats générés par l'IA dans votre compte ou votre espace de cours afin que vous et, si nécessaire, les administrateurs de votre organisation puissiez les réutiliser.
GPT personnalisés sur des plateformes tierces
- Exploitation de GPT personnalisés ou d'agents similaires hébergés sur des plateformes tierces de confiance, qui peuvent traiter les données que vous fournissez lorsque vous interagissez avec ces GPT.
- Lorsque les interactions ont lieu sur de telles plateformes externes, vous devez également consulter la politique de confidentialité de la plateforme concernée. RPM configure ces GPT de manière à limiter autant que possible le traitement de données personnelles et à respecter le RGPD ainsi que les garanties contractuelles.
Amélioration et sécurité des Services et des systèmes d'IA
- Analyse de l'utilisation de la plateforme et de l'IA (souvent sous forme agrégée ou pseudonymisée) afin d'améliorer les fonctionnalités, les performances et l'expérience utilisateur.
- Surveillance des usages abusifs ou des incidents de sécurité et mise en œuvre de mesures de protection appropriées.
Communication et assistance
- Réponse aux demandes de renseignements et d'assistance.
- Envoi de notifications liées au service, telles que des mises à jour importantes, des alertes de sécurité ou des modifications des conditions et politiques.
Marketing (avec consentement lorsque la loi l'exige)
- Envoi de newsletters, d'invitations à des webinaires et d'informations sur de nouveaux cours ou fonctionnalités, uniquement si vous avez donné votre consentement ou si la loi applicable l'autorise.
- Vous pouvez retirer votre consentement ou vous opposer au marketing à tout moment.
RPM n'utilise pas de systèmes d'IA pour prendre des décisions produisant des effets juridiques ou vous affectant de manière significative de façon similaire sans intervention humaine réelle.
4. Transparence de l'IA et règlement européen sur l'IA
RPM utilise certains Systèmes d'IA relevant de la catégorie « risque limité » au sens du règlement européen sur l'intelligence artificielle. Dans ce contexte :
- Lorsque vous interagissez avec un chatbot d'IA, un assistant d'IA ou une fonctionnalité similaire, nous vous indiquons que vous interagissez avec un système piloté par l'IA, sauf si cela ressort clairement du contexte et de l'interface.
- Lorsqu'un contenu (tel que des explications, des questions d'entraînement, des résumés ou des retours) est généré ou substantiellement modifié par un Système d'IA, nous faisons des efforts raisonnables pour le signaler comme généré par l'IA, sauf si ce contenu a été relu et publié sous la responsabilité éditoriale de RPM.
- Nous n'utilisons pas de systèmes de reconnaissance des émotions ni de catégorisation biométrique pour les utilisateurs finaux.
- Nous concevons et utilisons les Systèmes d'IA dans le respect des principes du RGPD (licéité, loyauté, transparence, minimisation des données, limitation des finalités, exactitude, limitation de la conservation, intégrité et confidentialité) et des droits fondamentaux.
La présente Politique de confidentialité fonctionne conjointement avec nos Conditions générales, qui décrivent comment l'IA est utilisée sur le plan fonctionnel dans les Services.
5. Prestataires tiers (y compris prestataires d'IA)
Nous pouvons faire appel à des sous-traitants tiers pour fournir certains services, tels que :
- Hébergement, infrastructure cloud et diffusion de contenu.
- Traitement des paiements et facturation.
- Envoi d'e-mails, CRM et outils de marketing.
- Analyse et suivi des performances.
- Prestataires de services d'IA (par exemple modèles accessibles par API ou plateformes hébergeant des GPT personnalisés).
HubSpot. Notre site web marketing www.reallydoing.it est hébergé sur HubSpot (HubSpot Ireland Limited, qui fait partie du groupe HubSpot, dont fait également partie HubSpot, Inc. aux États-Unis). Nous utilisons HubSpot pour diffuser les pages de notre site, gérer les formulaires de contact et de téléchargement, gérer les contacts et les communications (CRM) et, uniquement si vous avez consenti aux cookies analytiques, mesurer l'utilisation du site. Notre compte HubSpot est hébergé dans le centre de données européen de HubSpot. La connexion, la plateforme d'e-learning et l'application fonctionnent sur des infrastructures distinctes auprès des prestataires décrits ci-dessus.
Ces prestataires ne traitent les données personnelles que sur nos instructions et dans le cadre de contrats écrits de traitement des données conformes aux exigences du RGPD.
Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles et ne les communiquons pas autrement à des tiers non autorisés.
Lorsque vous interagissez avec nos GPT personnalisés ou agents d'IA sur des plateformes tierces, ces plateformes peuvent agir en tant que responsables du traitement distincts pour certains traitements qu'elles effectuent. Dans ce cas, leurs politiques de confidentialité s'appliquent en complément de la présente Politique.
6. Conservation des données
Nous ne conservons les données personnelles que pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique, ou requise par la loi. En règle générale :
Données de compte : conservées tant que votre compte est actif, puis pendant une durée limitée (par exemple jusqu'à 3 ans) pour l'assistance, le traitement des litiges et la tenue des registres, sauf si la loi nous impose une conservation plus longue.
Données de transaction et de facturation : conservées pendant la durée légale de conservation prévue par le droit néerlandais (généralement jusqu'à 7 ans).
Données de communication : conservées jusqu'à 1 an après le traitement de la demande, sauf si une conservation plus longue est nécessaire à des fins juridiques.
Journaux d'interaction avec l'IA : conservés pendant la durée nécessaire à la sécurité, à l'amélioration de la qualité et à l'audit (par exemple 6 à 24 mois), après quoi ils sont supprimés, anonymisés ou agrégés.
Données de marketing : conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement ou vous opposiez au traitement, ou après une période d'inactivité conformément à nos politiques internes.
Nous pouvons conserver indéfiniment des données anonymisées ou agrégées, car elles n'identifient plus les personnes.
7. Cookies et technologies de suivi
Notre site web et notre plateforme utilisent des cookies et des technologies similaires pour :
- Permettre les fonctionnalités essentielles du site et une connexion sécurisée.
- Mémoriser vos préférences et améliorer l'expérience utilisateur.
- Analyser l'utilisation et les performances du site web et des fonctionnalités d'IA.
- Soutenir le marketing et l'analyse lorsque vous avez consenti à ces cookies.
Notre site web marketing utilise le code de suivi de HubSpot, qui dépose des cookies (tels que __hstc, hubspotutk, __hssc et __hssrc) afin de reconnaître les visiteurs récurrents, de compter les visites et de relier l'envoi d'un formulaire à une visite. Ces cookies ne sont déposés qu'après votre consentement aux cookies analytiques ou marketing. Consultez notre Politique relative aux cookies pour la liste complète.
Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via notre bannière/outil de cookies et dans les paramètres de votre navigateur. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique relative aux cookies distincte.
8. Mesures de sécurité
RPM met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles contre la destruction, la perte, l'altération, la divulgation ou l'accès accidentels ou illicites, notamment :
- Chiffrement des données en transit et, le cas échéant, au repos.
- Environnements d'hébergement sécurisés avec contrôles d'accès et surveillance.
- Accès basé sur les rôles et principe du moindre privilège pour le personnel et les prestataires.
- Mises à jour régulières, gestion des vulnérabilités et tests de sécurité.
- Politiques internes et formations en matière de protection des données et de sécurité de l'information.
Bien que nous nous efforcions de protéger vos données personnelles, aucun système ne peut être garanti sûr à 100 %.
9. Transferts internationaux de données
Certains de nos prestataires de services, y compris les prestataires d'IA et d'hébergement cloud, peuvent être situés en dehors de l'Espace économique européen (EEE) ou stocker des données dans d'autres juridictions.
Lorsque des données personnelles sont transférées en dehors de l'EEE, nous veillons à ce qu'un niveau de protection adéquat soit assuré, par exemple :
- en recourant à des pays reconnus par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat ; et/ou
- en concluant des clauses contractuelles types de l'UE (CCT) avec les destinataires concernés ; et
- en mettant en œuvre des garanties techniques et organisationnelles supplémentaires, le cas échéant.
HubSpot, Inc. est établie aux États-Unis. Pour les transferts vers des sociétés du groupe HubSpot, nous nous appuyons sur le cadre de protection des données UE-États-Unis (lorsque le destinataire est certifié) et, à défaut, sur les clauses contractuelles types de l'UE.
Vous pouvez nous contacter pour obtenir plus d'informations sur les garanties spécifiques utilisées pour les transferts internationaux.
10. Vos droits en vertu du RGPD / de l'AVG
En tant que personne concernée dans l'UE et aux Pays-Bas, vous disposez des droits suivants :
Droit d'accès : obtenir la confirmation que nous traitons vos données personnelles et en recevoir une copie.
Droit de rectification : demander la correction de données personnelles inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : demander la suppression de vos données personnelles dans certaines circonstances.
Droit à la limitation du traitement : demander que nous limitions l'utilisation de vos données dans certaines conditions.
Droit à la portabilité des données : recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et les transmettre à un autre responsable du traitement lorsque cela est techniquement possible.
Droit d'opposition : vous opposer au traitement fondé sur les intérêts légitimes, y compris le profilage, et à la prospection directe.
Droit de retirer son consentement : lorsque le traitement repose sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela affecte la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
Lorsque nos Systèmes d'IA traitent vos données personnelles, ces droits s'appliquent également à ce traitement. Sur demande, nous pouvons fournir des informations supplémentaires sur la logique sous-jacente des traitements assistés par l'IA lorsque la loi l'exige, tout en protégeant les secrets d'affaires et la propriété intellectuelle.
Pour exercer l'un de vos droits, veuillez nous contacter à l'aide des coordonnées indiquées à la section 13 ci-dessous. Nous pouvons avoir besoin de vérifier votre identité avant de donner suite à votre demande.
Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité néerlandaise de protection des données (Autoriteit Persoonsgegevens) ou de votre autorité de contrôle locale.
11. Données des enfants
Nos Services s'adressent aux utilisateurs âgés d'au moins 18 ans, ou qui utilisent les Services sous la supervision et avec le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal lorsque la loi le permet.
Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles d'enfants de moins de 16 ans sans mécanismes de consentement appropriés, comme l'exigent le RGPD et le droit néerlandais.
Si vous pensez qu'un enfant nous a fourni des données personnelles sans consentement approprié, veuillez nous contacter afin que nous puissions prendre les mesures nécessaires pour supprimer ces données.
12. Modifications de la présente Politique de confidentialité
Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre, par exemple en raison d'évolutions juridiques, techniques ou commerciales, ou de changements dans notre utilisation des Systèmes d'IA.
Lorsque nous mettons à jour la Politique, nous modifions la date de « Dernière mise à jour » en haut de page et, le cas échéant, nous vous en informons via le site web, par e-mail ou au sein de la plateforme.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement la présente Politique afin de rester informé de la manière dont nous traitons vos données personnelles.
13. Coordonnées
Pour toute question concernant la présente Politique, notre utilisation des données personnelles ou l'exercice de vos droits, veuillez contacter :
Results Project Management (RPM)
E-mail : privacy@reallydoing.it
Adresse : Kraatsweg 10 A, 6721 NS, Bennekom, Pays-Bas
Autorité de contrôle aux Pays-Bas : Autoriteit Persoonsgegevens
Site web : https://www.autoriteitpersoonsgegevens.nl/